CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre "Cotonnette & Co" et l'acheteur, et les conditions applicables à tout achat.

• Caractéristiques des produits

Les articles mis en vente sont fabriqués ou transformés artisanalement, il s'agit donc de pièces, pour la plupart, uniques (chaque finition est différente). Chaque objet est photographié et décrit le plus fidèlement possible mais les détails réels peuvent être légèrement différents (ex : couleur, taille, forme, ect...).

Certains articles peuvent être réalisés sur commande et personnalisés, les délais de réalisation seront estimés à la commande.

• Tarifs

Les tarifs figurant sur la boutique sont des tarifs TTC et en sa qualité d'auto entrepreneur la boutique "Cotonnette & Co" n'est pas assujettie à la TVA.

Le vendeur se réserve de changer ses prix à tout moment sachant que le prix applicable à l'acheteur est celui du jour de la commande.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port qui sont à la charge du client.

• Commandes

Toute personne qui souhaite passer commande doit adresser un mail au vendeur via le lien "contacter l'auteur" en indiquant ses coordonnées (Nom, prénom, adresse) et les références des articles désirés.

En retour, le vendeur confirme la commande par courriel en indiquant le montant des frais de port.

L'acheteur confirme alors son accord, y compris sur les frais de port et adresse le paiement dans les conditions prévues.

La commande ne deviendra définitive qu'à réception du règlement.

Dès encaissement du règlement, le vendeur enverra le colis en colissimo suivant les délais annoncés lors de la commande.

L'ensemble des échanges de courriels vaudra preuve de la transaction, la confirmation de l'acheteur vaudra signature et acceptation des présentes conditions genérales de vente.

• Frais de transport

Les frais de transport sont à la charge de l'acheteur. Les colis sont envoyés en colis suivis (colissimo). Le prix varie selon le poids du colis, le tarif en vigueur de la poste et le vendeur en informera le client lors de la commande.

Si l'achteur désire assurer le colis, il devra en informer le vendeur à la commande et les frais d'assurance seront également à la charge de l'acheteur.

• Délais

Les délais de livraison vont de 3 et 8 jours si l'article est disponible en stock. Si l'article doit être créé (commande ou personnalisation) le vendeur indiquera par courriel à l'acheteur le délai.

Le vendeur décline toute responsabilité liée à d'éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste.

• Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétraction de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit neuf et dans son emballage d'origine au vendeur pour remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

• Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenue que par une obligation de moyens, sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet, tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

• Propriété intellectuelle

Tous les éléments du blog "Cotonnette & Co", comme tous les articles y figurant, sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de "Cotonnette & Co".

Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du blogs, qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

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Mentions légales

Enseigne : Cotonnette & Co

Statut : Nom propre

N° de Siret : 531 615 748 00013

TVA non applicable - Article 293 B du CGI